Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL INTERNATIONAL DE GOSPEL fi GOSPEL
PROMOGOSPEL (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3212796
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013
FESTIVAL INTERNATIONAL DE GOSPEL fi GOSPEL de PROMOGOSPEL

Présentation de la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DE GOSPEL fi GOSPEL

Déposée le 3 mars 2003 par l'association loi 1901 PROMOGOSPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FESTIVAL INTERNATIONAL DE GOSPEL fi GOSPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMOGOSPEL domicilié(e) Chaperon vert, 2eme Avenue Escalier 6,94250 GENTILLY - 94250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard CURRON domicilié(e) Chaperon vert, 2ème AV Escalier 6,94250 GENTILLY - 94250 - France.

La marque FESTIVAL INTERNATIONAL DE GOSPEL fi GOSPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DE GOSPEL fi GOSPEL est expirée depuis le 3 mars 2013.

PROMOGOSPEL a également déposé les autres marques suivantes : GOSPEL & FEUX


PROMOGOSPEL (Association loi 1901) - Chaperon vert, 2eme Avenue Escalier 6,94250 GENTILLY - 94250 - France


Richard CURRON - Chaperon vert, 2ème AV Escalier 6,94250 GENTILLY - 94250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Divertissement service de loisirs Vêtements (habillement) Chapellerie Supports d'enregistrements magnétiques et numériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.